• Comment la sécurité est-elle implémentée par les compagnies aériennes? Par quelles autorités et selon quelles normes ?
  • Découvrez comment se passe une inspection au sol avant un vol
  • Comment les compagnies aériennes assurent-elles une meilleure implémentation de la sécurité aérienne?

La sécurité est d’une importance primordiale en aviation, elle l’emporte sur toutes les autres opérations, qu’il s’agisse de la vitesse ou même de l’efficacité des services. C’est pourquoi il existe de nombreuses organisations, autorités et organismes de normalisation qui garantissent que tout déplacement aérien  soit soumis à des consignes strictes en matière de sécurité.

Évidemment, cela peut parfois occasionner quelques désagréments pour les passagers et les compagnies aériennes. Nous allons illustrer ce propos avec un exemple.

Que se passe-il lorsqu’un avion ne respecte pas les exigences de sécurité ?

Imaginez une famille venue d’Europe qui choisit de se rendre au Maroc pour les vacances. Cette famille arrive à l’heure à l’aéroport pour prendre son vol, sans qu’aucun retard ne soit prévu.

Une fois dans l’avion :

  • Un retard est annoncé inopinément sans qu’aucune raison claire ne soit donnée.
  • Après une heure d’attente, la compagnie demande à 2 volontaires de bien vouloir quitter l’avion. Pourquoi ? 2 ceintures de sécurité s’avèrent défectueuses.
  • 2 passagers se portent volontaires MAIS un retard supplémentaire est annoncé en raison du débarquement de leurs bagages.
  • Tous les créneaux de décollage sont désormais occupés.
  • Tout le monde est sommé de rentrer chez soi et de revenir tôt le lendemain matin…

Les normes de sécurité en matière d’aviation

Les normes de sécurité sont nécessaires pour garantir la sécurité de toutes les personnes impliquées dans les transports aériens, et tous les acteurs du secteur, doivent, conformément à la loi, s’y conformer. Dans le cas hypothétique des deux ceintures défectueuses, c’est l’AESA (Agence Européenne de la Sécurité Aérienne) qui aurait pris en charge le problème au cours du programme d’inspection au sol (« RAMP ») mené par des inspecteurs agréés.

Le programme d’inspection au sol se divise en deux composantes : l’évaluation de la sécurité des avions étrangers (SAFA, Safety Assessment of Foreign Aircraft) et l’évaluation de la sécurité des avions de l’UE (SACA, Safety Assessment of Community Aircraf) pour les exploitants se conformant à la réglementation d’un autre pays de l’UE. Dans le cadre de ce programme, les inspecteurs procèdent à l’inspection des avions selon des normes de sécurité internationales ou bien selon des normes de l’Union Européenne, selon le cas. Un avion est soumis à une inspection si l’AESA juge qu’il est potentiellement non conforme à ces normes.

De tels doutes se fondent sur différents facteurs, y compris les informations recueillies par les états participant au programme. De plus, l’AESA contrôle une base de données centralisée contenant tous les rapports d’inspection au sol. Cette base de données est analysée tous les 3 ou 4 mois afin de permettre à l’AESA et aux autorités aériennes des états participants de déterminer l’existence d’éventuelles menaces à la sécurité aérienne. Alternativement, des inspections au sol aléatoires sont menées, même en l’absence de soupçon, suivant une procédure de contrôle ponctuelle utilisée à la place de la procédure standard.

L’un des aspects les plus importants du programme d’inspection au sol est son approche non discriminatoire : chaque état participant au programme a le devoir d’inspecter tout avion en regard des normes de l’UE, que l’avion soit sous le contrôle d’un pays tiers ou d’un autre état membre de l’UE. Au total, 48 états participent au programme, dont des états membres de l’UE, des états non membres de l’UE mais membres de la Conférence Européenne de l’Aviation Civile ainsi que des états non membres de l’UE dont les autorités aériennes ont signé un Accord de travail avec l’AESA.

Comment sont effectuées les inspections au sol et dans quels cas un avion peut être immobilisé ?

Les inspections au sol sont réalisées durant l’intervalle entre l’arrivée et le départ de l’avion. Elles consistent en un contrôle de 53 points, incluant les manuels et les équipements présents dans le cockpit jusqu’à la navigabilité de l’avion, la cargaison et même les licences des pilotes.

Ces contrôles peuvent être très détaillés. Prenons par exemple le point explicité par la référence de norme A8-IIIB-8.4,  qui décrit les issues de secours de l’avion inspecté : il comporte pas moins de 6 éléments à contrôler, tels que l’emplacement des sorties, les marquages, les modes d’emploi et la configuration des sièges.

Vu que l’intervalle avant le décollage peut être relativement court, il arrive qu’il n’y ait pas assez de temps pour réaliser les 53 points de vérification. Selon la politique de l’AESA, les inspections au sol ne retardent généralement pas un avion, excepté pour des raisons de sécurité dans certaines conditions, par exemple si des irrégularités sont trouvées dans les catégories 2 et 3, qui correspondent respectivement à des irrégularités significatives et majeures, et sont ainsi susceptibles de compromettre la sécurité de l’avion. Des mesures correctives doivent alors être prises avant que l’avion inspecté ne soit autorisé à décoller. A noter! Les anomalies sont portées à l’attention du commandant de bord de l’avion contrôlé et qui est invité à les corriger. Dans les rares cas où les inspecteurs ont des raisons de croire que le commandant de bord n’a pas l’intention de prendre les mesures nécessaires pour remédier aux anomalies, ils procéderont officiellement à l’immobilisation au sol de l’appareil.

Dans d’autres cas, l’avion peut être autorisé à décoller tout en étant soumis à des restrictions d’exploitation. C’est le cas par exemple dans le cas évoqué précédemment, lorsque les sièges passagers étaient dotés de ceintures de sécurité défectueuses : l’avion peut décoller à la condition qu’aucun passager n’occupe ces sièges. Une fois le vol terminé, l’exploitant et les autorités aériennes responsables de l’avion sont tenus informés des constatations des inspecteurs afin que les irrégularités puissent être corrigées.

Il est à noter que lorsque des anomalies importantes sont constatées, l’autorisation d’entrée de l’avion peut être retirée. En d’autres termes, l’avion en question n’est plus autorisé à atterrir sur les aéroports de cet état ou bien à pénétrer dans son espace aérien tant que l’exploitant n’est pas en mesure de montrer que les irrégularités ont bien été corrigées.

Mise en œuvre de la sécurité aérienne et minimisation des immobilisations au sol

A bien des égards, la sécurité est un accord bilatéral entre les autorités et les compagnies aériennes. Il en va de la responsabilité des autorités aériennes de garantir que les compagnies aériennes respectent les mesures de sécurité et que des systèmes de gestion de la sécurité soient mis en place par ces compagnies. Aussi, c’est aux compagnies aériennes de s’assurer que l’entretien des avions, la qualification des pilotes ainsi que d’autres points de sécurité pertinents soient conformes aux normes de sécurité.

Il existe des sociétés qui collaborent avec les compagnies aériennes pour garantir leur conformité aux normes de sécurité. Ces sociétés indépendantes mènent leurs propres inspections et évaluations pour garantir l’exhaustivité de la mise en œuvre des protocoles de sécurité, tout en offrant des formations au personnel afin d’améliorer cette mise en œuvre. Elles encouragent les compagnies aériennes à contribuer aux organismes de gestion du maintien de la navigabilité (CAMO) en accord avec la réglementation internationale. De plus elles les assistent afin d’éviter que des défaillances potentielles ne soient découvertes durant les inspections au sol et les aident à résoudre ces anomalies avant le vol ou au cours des contrôles d’entretien. L’une de ces sociétés est IAS qui collabore étroitement avec les compagnies aériennes pour promouvoir la sécurité, la performance ainsi qu’une meilleure gestion d’actifs.
Un temps au sol plus court équivaut directement à la génération de profits plus importants. C’est pourquoi les compagnies aériennes préfèrent anticiper de tels risques et éviter que leurs avions ne soient immobilisés au sol ou qu’ils ne se trouvent dans d’autres situations critiques une fois au sol. Ces compagnies bénéficient des services de sociétés telles que IAS pour minimiser ces risques tout en disposant d’avions sécurisés qui décollent sans retard. Pensez à nous lors de votre prochain vol, lorsque votre voyage se passera sans le moindre désagrément !

L’équipe IAS a la conviction que « rendre le ciel plus sûr se fonde sur la mise en œuvre de procédures structurées, efficaces et surveillées, conformes à la réglementation internationale ».